Mentions légales

Éditeur, hébergement et contact légal

CleanChef est le service édité par HERBRETEAU Nicolas Frédéric, entrepreneur individuel.

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Éditeur

Éditeur : HERBRETEAU Nicolas Frédéric
Service : CleanChef
Forme : Entrepreneur individuel
Adresse : 2 côte Carrau, 65150 Montégut, France
SIREN : 522 501 741
SIRET : 522 501 741 00022
TVA intracommunautaire : FR76522501741
Code APE : 62.01Z - Programmation informatique
Inscrit au Registre national des entreprises depuis le 15 mai 2010
Non inscrit au RCS
Directeur de la publication : HERBRETEAU Nicolas Frédéric

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Contact

Email légal et support : support@cleanchef.fr
Les demandes de signalement, correction, réclamation ou exercice de droits peuvent être envoyées à cette adresse.

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Hébergement et domaine

Nom de domaine : cleanchef.fr
Registrar : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Hébergement de l’application web : Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Plateforme de données : Supabase Pte. Ltd. pour la base, l’authentification et le stockage applicatif
Archivage complémentaire : OVHcloud lorsque l’archivage froid est activé
La liste fonctionnelle des sous-traitants et les conditions d’activation sont publiées sur la page Sous-traitants.

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Propriété intellectuelle

Les contenus, interfaces, textes, marques, logos, bases de données, structures et éléments logiciels de CleanChef sont protégés. Toute reproduction ou extraction non autorisée est interdite, sauf autorisation écrite ou usage légalement permis.

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Responsabilité éditoriale

Les informations publiées présentent le service CleanChef. Elles ne constituent pas une certification HACCP, une validation DDPP, un conseil juridique personnalisé ou un avis officiel.

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Version

Version LEGAL-RELEASE-CANDIDATE-2026-08. Dernière mise à jour : 9 août 2026.